Newsletter de Sivos Gaillardon
Contact de Sivos Gaillardon
Vous êtes ici > Accueil  > Mentions Légales

Mentions Légales

Edition :
SIVOS DE GALLARDON
Directeur de la publication : Stéphane LEMOINE, Directeur 
Webmestre : Caroline SABOURAULT

Hébergement :
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du site est la société Nfrance (4, rue JF Kennedy - 31000 TOULOUSE) - www.nfrance.com

Droits d'auteur et droit de reproduction :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site Internet.
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion ;
- respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) ;
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Document issu du site Internet www.sivos-gallardon.com Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".
- pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

Crédits Photos :
Fotolia : © Gennadiy Poznyakov, © Frog 974, © Pétrouche, © Andrey Stratilatov.

Informations nominatives :
Les informations envoyées sont destinées au SIVOS de  GALLARDON et aux entreprises partenaires qui traiteront vos demandes d'informations. Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant.
Pour l'exercer, adressez-vous au SIVOS de  GALLARDON.

Confidentialité des courriers :
Concernant les informations relatives à l'envoi de courriers électroniques nous vous informons que :
- le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti ;
- les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l'organisme de fournir une réponse.

Déclaration CNIL :
Conformément à la dispense n°7 de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (délibération n°2006-138 du 9 mai 2006), ce site internet n'a pas à faire l'objet d'une déclaration spécifique.

Liens :
Le site www.sivos-gallardon.com propose des liens vers d'autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site du SIVOS de  GALLARDON. L'équipe du SIVOS de  GALLARDON n'a pas la maîtrise de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.

Conception & Réalisation :
SERRATE CONSEIL
10 Rue de La Croix Faubin
75011 PARIS
serrateconseil@gmail.com

Gestion contenu web :
Isens Evolution™
www.isens-evolution.com